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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSCADI
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oscult
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

oscult
OSCADI, SARL

Numéro de dépôt :
3979470
Date de dépôt :
02/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2023
oscult de OSCADI

Présentation de la marque oscult

Déposée par voie électronique le 2 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSCADI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « oscult » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSCADI domicilié(e) 81 Rue Georges Lebeau - 97431 - La plaine des palmistes - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 867 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSCADI, M. olivier sautron domicilié(e) 81 Rue Georges Lebeau - 97431 - La plaine des palmistes - France.

La marque oscult a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque oscult est expirée depuis le 2 février 2023.

OSCADI a également déposé les autres marques suivantes : OSCADI


OSCADI, SARL - 81 Rue Georges Lebeau - 97431 - La plaine des palmistes - France - SIREN 519867006


OSCADI, M. olivier sautron - 81 Rue Georges Lebeau - 97431 - La plaine des palmistes - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.