Déposée par voie électronique le 25 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OSCADI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OSCADI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OSCADI domicilié(e) Zone artisanale, 11 Rue de Bras Panon - 97412 - Bras Panon - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 867 006 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSCADI, M. olivier sautron domicilié(e) Zone artisanale, 11 Rue de Bras Panon - 97412 - Bras Panon - France.
La marque OSCADI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034927.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCADI est expirée depuis le 25 septembre 2023.
OSCADI a également déposé les autres marques suivantes : oscult
OSCADI, SAS - Zone artisanale, 11 Rue de Bras Panon - 97412 - Bras Panon - France - SIREN 519867006
OSCADI, M. olivier sautron - Zone artisanale, 11 Rue de Bras Panon - 97412 - Bras Panon - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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