Marque expirée - Marque en non vigueur

OSCA DEVELOPPEMENT ISIA COSMETICS
OSCA DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3720632
Date de dépôt :
11/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2020
OSCA DEVELOPPEMENT ISIA COSMETICS de OSCA DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque OSCA DEVELOPPEMENT ISIA COSMETICS

Déposée le 11 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OSCA DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSCA DEVELOPPEMENT ISIA COSMETICS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OSCA DEVELOPPEMENT domicilié(e) 2420 avenue Jean Moulin - 30380 - ST CHRISTOL LES ALES - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 501 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Seremet Alen domicilié(e) 9 Impasse Crampel - 31400 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCA DEVELOPPEMENT ISIA COSMETICS est expirée depuis le 11 mars 2020.


OSCA DEVELOPPEMENT, SAS - 2420 avenue Jean Moulin - 30380 - ST CHRISTOL LES ALES - France - SIREN 520501701


Seremet Alen - 9 Impasse Crampel - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.