Déposée le 8 novembre 1996 par la société OSBONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-50 du 13 décembre 1996.
Le déposant est la société OSBONE domicilié(e) 2 rue du Petit Carbet - 92500 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 865 953 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT, M. FLAVENOT Bernard domicilié(e) 17 rue du Docteur Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France.
La marque OSBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OSBONE arrivera à expiration en date du 8 novembre 2026.
OSBONE, Société Civile - 2 rue du Petit Carbet - 92500 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 409865953
ABRITT, M. FLAVENOT Bernard - 17 rue du Docteur Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France
Inscription le 12 mai 1997 - Retrait partiel n°236800 - Publication au BOPI 1997-05-12
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2006 n°2325976 - Publication au BOPI 2006-10-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2016 n°2631872 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-08
Inscription le 16 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709527 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-16
Désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques et prothèses; matériel de suture. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir matériaux pour appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, prothèses de membres ou articulations
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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