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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSAP
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PASO sur le Pouce…
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASO sur le Pouce…
OSAP, SARL

Numéro de dépôt :
3757606
Date de dépôt :
30/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
30/07/2020
PASO sur le Pouce… de OSAP

Présentation de la marque PASO sur le Pouce…

Déposée le 30 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « PASO sur le Pouce… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSAP domicilié(e) 0 RUE DES FRERES LUMIERE - 85340 - OLONNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 224 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHD CONSEIL domicilié(e) 2 BIS AVENUE CARNOT - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France.

La marque PASO sur le Pouce… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757606.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASO sur le Pouce… est expirée depuis le 30 juillet 2020.

OSAP a également déposé les autres marques suivantes : Pâtes Sushis Pizzas sur le Pouce… , PATES SUSHIS PIZZAS SUR LE POUCE , PASO SUR LE POUCE , PIZZ'ATOMIC , PASSION SUSHIS


OSAP, SARL - 0 RUE DES FRERES LUMIERE - 85340 - OLONNE SUR MER - France - SIREN 519224026


PHD CONSEIL - 2 BIS AVENUE CARNOT - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.