Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIOSOL
Numéro de dépôt :
1567795
Date de dépôt :
29/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/1999
Présentation de la marque BIOSOL
Déposée le 29 décembre 1989 par la société OSAKA KASEI KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSOL est expirée depuis le 29 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23