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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OSAC
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OSAC Aeroservices
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSAC Aeroservices
OSAC, SAS

Numéro de dépôt :
4303285
Date de dépôt :
29/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2026
OSAC Aeroservices de OSAC

Présentation de la marque OSAC Aeroservices

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSAC Aeroservices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OSAC domicilié(e) Immeuble Zénéo - Bât B, 14 Boulevard des Frères Voisin - 92137 - Issy-les-Moulineaux cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 329 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. nadia robert domicilié(e) Immeuble Zénéo - Bât B, 14 BOULEVARD des frères Voisin - 92137 - Issy-les-Moulineaux cedex - France.

La marque OSAC Aeroservices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 38 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSAC Aeroservices arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.

OSAC a également déposé les autres marques suivantes : CERTIFICATION osac , OSAC Services , osac international


OSAC, SAS - Immeuble Zénéo - Bât B, 14 Boulevard des Frères Voisin - 92137 - Issy-les-Moulineaux cedex - France - SIREN 523329837


Mme. nadia robert - Immeuble Zénéo - Bât B, 14 BOULEVARD des frères Voisin - 92137 - Issy-les-Moulineaux cedex - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Analyse financière ;

Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Éducation ; formation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ;

Consultation en matière de sécurité .