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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSA
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STABIL'E
Marque expirée - Marque en non vigueur

STABIL'E
OSA, SARL

Numéro de dépôt :
3654613
Date de dépôt :
03/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2019
STABIL\'E de OSA

Présentation de la marque STABIL'E

Déposée par voie électronique le 3 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STABIL'E »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSA domicilié(e) 375 Pasteur - 59400 - AWOINGT - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 595 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSA domicilié(e) 375 Pasteur - 59400 - AWOINGT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABIL'E est expirée depuis le 3 juin 2019.

OSA a également déposé les autres marques suivantes : TOOBE , WHIPPER , SENS-UP


OSA, SARL - 375 Pasteur - 59400 - AWOINGT - France - SIREN 494595630


OSA - 375 Pasteur - 59400 - AWOINGT - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.