ROADS - Orléans Street Art
Présentation de la marque ROADS - Orléans Street Art
Déposée par voie électronique le 7 février 2018 par l'association loi 1901 Os'moses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROADS - Orléans Street Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROADS - Orléans Street Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4426681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROADS - Orléans Street Art arrivera à expiration en date du 7 février 2028.
Os'moses a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22