Marque enregistrée - Marque en vigueur

OS MOSE OS MOSE PHYT OSMOSE
OS'MÔSE

Numéro de dépôt :
4339230
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2027
OS MOSE OS MOSE PHYT OSMOSE de OS\'MÔSE

Présentation de la marque OS MOSE OS MOSE PHYT OSMOSE

Déposée par voie électronique le 20 février 2017 par OS'MÔSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OS MOSE OS MOSE PHYT OSMOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est OS'MÔSE domicilié(e) 7 ter grande rue - 54300 - houdreville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OS'MÔSE, rene pierre Thibault domicilié(e) 7 grande rue - 54330 - houdreville - France.

La marque OS MOSE OS MOSE PHYT OSMOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OS MOSE OS MOSE PHYT OSMOSE arrivera à expiration en date du 20 février 2027.


OS'MÔSE - 7 ter grande rue - 54300 - houdreville - France


OS'MÔSE, rene pierre Thibault - 7 grande rue - 54330 - houdreville - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Produits pharmaceutiques  ; produits vétérinaires  ; aliments diététiques à usage vétérinaire  ; compléments alimentaires ; herbes médicinales  ; tisanes ;

Cuir  ; sellerie  ; colliers pour animaux  ; habits pour animaux de compagnie ;

Jouets pour animaux de compagnie ; balles et ballons de jeux ;

Aliments pour les animaux.