Déposée le 8 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OS CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « OS CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OS CONCEPT domicilié(e) Bâtiment Les Triades, Rue Becquerel - 59500 - DOUAI - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OS CONCEPT, Mme. Marie ROBERT domicilié(e) Bâtiment Les Triades, Rue Becquerel - 59500 - DOUAI - France.
La marque OS CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OS CONTROL est expirée depuis le 8 mars 2022.
OS CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : OS CONGES , OS REPORT
OS CONCEPT, SARL - Bâtiment Les Triades, Rue Becquerel - 59500 - DOUAI - France
OS CONCEPT, Mme. Marie ROBERT - Bâtiment Les Triades, Rue Becquerel - 59500 - DOUAI - France
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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