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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OS CONCEPT
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OS CONGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OS CONGES
OS CONCEPT, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3780009
Date de dépôt :
05/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2020
OS CONGES de OS CONCEPT

Présentation de la marque OS CONGES

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OS CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OS CONGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OS CONCEPT domicilié(e) Bâtiment Les Triades Rue BECQUEREL 59500 DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 112 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OS CONCEPT domicilié(e) Bâtiment Les Triades Rue BECQUEREL 59500 DOUAI - France.

La marque OS CONGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OS CONGES est expirée depuis le 5 novembre 2020.

OS CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : OS REPORT , OS CONTROL


OS CONCEPT, S.A.R.L. - Bâtiment Les Triades Rue BECQUEREL 59500 DOUAI - France - SIREN 484112081


OS CONCEPT - Bâtiment Les Triades Rue BECQUEREL 59500 DOUAI - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Travaux de bureau ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.