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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORYVERT
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Ninet de Pena
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ninet de Pena
ORYVERT, SICA SARL

Numéro de dépôt :
3918338
Date de dépôt :
07/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/05/2022
Ninet de Pena de ORYVERT

Présentation de la marque Ninet de Pena

Déposée le 7 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORYVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Ninet de Pena » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORYVERT domicilié(e) 463 Avenue de Milan, BP 22022 - 66011 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 142 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORYVERT, M. JEAN PIERRE BOURQUIN domicilié(e) 463 Avenue de Milan, BP 22022 - 66011 - PERPIGNAN - France.

La marque Ninet de Pena a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ninet de Pena est expirée depuis le 7 mai 2022.

ORYVERT a également déposé les autres marques suivantes : Ninet de Pena , ORYVERT


ORYVERT, SICA SARL - 463 Avenue de Milan, BP 22022 - 66011 - PERPIGNAN - France - SIREN 409142262


ORYVERT, M. JEAN PIERRE BOURQUIN - 463 Avenue de Milan, BP 22022 - 66011 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Vins ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.