Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIBAGEST
ORY Claude
PHARMAGEST INTERACTIVE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93491310
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2013

Présentation de la marque SIBAGEST

Déposée le 4 novembre 1993 par ORY Claude et la Société Anonyme (SA) PHARMAGEST INTERACTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIBAGEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Les déposants sont ORY Claude domicilié(e) 34 Rue de Verdun, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France et la Société Anonyme (SA) PHARMAGEST INTERACTIVE domicilié(e) 7 rue Pascal, Zone Industrielle, 54710 LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2251928) - 67080 - France.

La marque SIBAGEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIBAGEST est expirée depuis le 3 novembre 2013.


ORY Claude - 34 Rue de Verdun, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France

PHARMAGEST INTERACTIVE, Société Anonyme - 7 rue Pascal, Zone Industrielle, 54710 LUDRES - France - SIREN 4


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2251928) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2003 n°2251928 - Publication au BOPI 2003-11-03

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Inscription le 14 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311496 - Publication au BOPI 2000-11-14

Inscription le 14 novembre 2000 - Changement de dénomination n°311497 - Publication au BOPI 2000-11-14

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404884 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 20 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420942 - Publication au BOPI 2005-10-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

- produits pharmaceutiques et médicaux - appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs logiciels et progiciels - appareils et instruments chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.