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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORVELYS
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SEDUIZA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDUIZA
ORVELYS, SARL

Numéro de dépôt :
4008870
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2023
SEDUIZA de ORVELYS

Présentation de la marque SEDUIZA

Déposée par voie électronique le 31 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORVELYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEDUIZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORVELYS domicilié(e) ZA du Stade, 46 Route de Chateau Gontier - 53290 - Grez en bouère - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 053 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORVELYS, M. David IODTS domicilié(e) ZA du Stade, 46 Route de Chateau Gontier - 53290 - Grez en bouère - France.

La marque SEDUIZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDUIZA est expirée depuis le 31 mai 2023.


ORVELYS, SARL - ZA du Stade, 46 Route de Chateau Gontier - 53290 - Grez en bouère - France - SIREN 490053923


ORVELYS, M. David IODTS - ZA du Stade, 46 Route de Chateau Gontier - 53290 - Grez en bouère - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.