Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELO Fenêtres & Portes
ORVEL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée) RCS METZ B 423 675 842

Numéro de dépôt :
3242455
Date de dépôt :
22/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
22/08/2013
SELO Fenêtres & Portes de ORVEL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée) RCS METZ B 423 675 842

Présentation de la marque SELO Fenêtres & Portes

Déposée le 22 août 2003 par la société ORVEL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée) RCS METZ B 423 675 842 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « SELO Fenêtres & Portes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est la société ORVEL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée) RCS METZ B 423 675 842 domicilié(e) 90, route de Thionville,57050 METZ DEVANT LES PONTS - 57050 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 675 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP RICHARD, MERTZ, POITIERS, QUÉRÉ, AUBRY & RENOUX domicilié(e) 38/40, rue des Jardins,57050 BAN SAINT MARTIN - 57050 - France.

La marque SELO Fenêtres & Portes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELO Fenêtres & Portes est expirée depuis le 22 août 2013.


ORVEL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée) RCS METZ B 423 675 842 - 90, route de Thionville,57050 METZ DEVANT LES PONTS - 57050 - France - SIREN 423675842


SCP RICHARD, MERTZ, POITIERS, QUÉRÉ, AUBRY & RENOUX - 38/40, rue des Jardins,57050 BAN SAINT MARTIN - 57050 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Matériaux de construction métallique, portes et fenêtres métalliques. Matériaux de construction non métallique, portes et fenêtres non métalliques. Verres isolants (construction). Services d'installation de portes et fenêtres. Service de Menuiserie (coupe, sciage, rabotage, polissage, Meulage).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.