Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RACK'AIL
ORVAL SA

Numéro de dépôt :
3330388
Date de dépôt :
20/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/12/2014
RACK\'AIL de ORVAL

Présentation de la marque RACK'AIL

Déposée le 20 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RACK'AIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORVAL domicilié(e) ZI La Grande Condemine,71700 TOURNUS - 71700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 617 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORVAL CREATIONS Mr Eric CLAVELET domicilié(e) ZI La Grande Condemine,71700 TOURNUS - 71700 - France.

La marque RACK'AIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RACK'AIL est expirée depuis le 20 décembre 2014.

ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : MABOUL FRIPERIE LA NOUVELLE FACON DE S'HABILLER , ORVAL , Rose venin , PATAT'RACK , GRAINE D'INTERIEUR , LAMPE ALADINE , Rose venin , Rose venin , ARTEMPO , Graine d'intérieur


ORVAL SA - ZI La Grande Condemine,71700 TOURNUS - 71700 - France - SIREN 339617425


ORVAL CREATIONS Mr Eric CLAVELET - ZI La Grande Condemine,71700 TOURNUS - 71700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matière plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boites en bois. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).