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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORVAL
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ORVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORVAL
ORVAL, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
96604433
Date de dépôt :
02/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/2026

Présentation de la marque ORVAL

Déposée le 2 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORVAL domicilié(e) 117 rue Pablo Picasso - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 617 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 19 20 21 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORVAL arrivera à expiration en date du 2 janvier 2026.

ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : MABOUL FRIPERIE LA NOUVELLE FACON DE S'HABILLER , Rose venin , PATAT'RACK , GRAINE D'INTERIEUR , RACK'AIL , LAMPE ALADINE , Rose venin , Rose venin , ARTEMPO , Graine d'intérieur


ORVAL, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 117 rue Pablo Picasso - 71000 - MACON - France - SIREN 339617425


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2005 n°2297516 - Publication au BOPI 2005-09-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Inscription le 21 novembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°562579 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2015 n°2602305 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-17

Inscription le 28 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726941 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-28

Fontaines décoratives.Horloges de fantaisie non en métaux précieux.Objets de décoration en céramique, à savoir: masques de décoration en céramique, statues ou statuettes en céramique, objets de décoration en céramique pour aquariums, monuments ornementaux en céramique, notamment pour aquariums.Miroirs (glaces), porte-manteaux.Porte-torchons et linge non en métaux précieux, ustensiles pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), diffuseurs de parfum.Poupées, poupées décoratives

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].