Déposée le 14 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LA MAISON D'ERNEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORVAL domicilié(e) 43 RUE DU FAUBOURG SAINT ANTOINE - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 266 250 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORVAL, M. JEAN-MARC VAUCLIN domicilié(e) 43 RUE DU FAUBOURG SAINT ANTOINE - 75011 - PARIS - France.
La marque LA MAISON D'ERNEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORVAL, SAS - 43 RUE DU FAUBOURG SAINT ANTOINE - 75011 - PARIS - France - SIREN 343266250
ORVAL, M. JEAN-MARC VAUCLIN - 43 RUE DU FAUBOURG SAINT ANTOINE - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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