Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON D'ERNEST
ORVAL, SAS

Numéro de dépôt :
3905019
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/03/2022
LA MAISON D\'ERNEST de ORVAL

Présentation de la marque LA MAISON D'ERNEST

Déposée le 14 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA MAISON D'ERNEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORVAL domicilié(e) 43 RUE DU FAUBOURG SAINT ANTOINE - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 266 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORVAL, M. JEAN-MARC VAUCLIN domicilié(e) 43 RUE DU FAUBOURG SAINT ANTOINE - 75011 - PARIS - France.

La marque LA MAISON D'ERNEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON D'ERNEST est expirée depuis le 14 mars 2022.

ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : MABOUL FRIPERIE LA NOUVELLE FACON DE S'HABILLER , ORVAL , Rose venin , PATAT'RACK , GRAINE D'INTERIEUR , RACK'AIL , LAMPE ALADINE , Rose venin , Rose venin , ARTEMPO


ORVAL, SAS - 43 RUE DU FAUBOURG SAINT ANTOINE - 75011 - PARIS - France - SIREN 343266250


ORVAL, M. JEAN-MARC VAUCLIN - 43 RUE DU FAUBOURG SAINT ANTOINE - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.