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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORVAL
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LA FRIPE INOXYDABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRIPE INOXYDABLE
ORVAL SA

Numéro de dépôt :
92438916
Date de dépôt :
19/10/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2002

Présentation de la marque LA FRIPE INOXYDABLE

Déposée le 19 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FRIPE INOXYDABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORVAL domicilié(e) Siège social: Lieudit "Romefort", 33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORVAL SA - France.

La marque LA FRIPE INOXYDABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRIPE INOXYDABLE est expirée depuis le 19 octobre 2002.

ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : MABOUL FRIPERIE LA NOUVELLE FACON DE S'HABILLER , ORVAL , Rose venin , PATAT'RACK , GRAINE D'INTERIEUR , RACK'AIL , LAMPE ALADINE , Rose venin , Rose venin , ARTEMPO


ORVAL SA - Siège social: Lieudit "Romefort", 33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC - France


ORVAL SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes: peaux d'animaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couverture de lits et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderie, rubans et lacets boutons, crochets et illets, épingles aiguilles; fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.