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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORVAL
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GRAINE D'INTERIEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAINE D'INTERIEUR
ORVAL, SA

Numéro de dépôt :
99807483
Date de dépôt :
05/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2019

Présentation de la marque GRAINE D'INTERIEUR

Déposée le 5 août 1999 par la Société Anonyme (SA) ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAINE D'INTERIEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORVAL domicilié(e) 43 rue du Faubourg Saint-AntoinERR_e - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 266 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BGM domicilié(e) 73 rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 26 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAINE D'INTERIEUR est expirée depuis le 5 août 2019.

ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : MABOUL FRIPERIE LA NOUVELLE FACON DE S'HABILLER , ORVAL , Rose venin , PATAT'RACK , GRAINE D'INTERIEUR , RACK'AIL , LAMPE ALADINE , Rose venin , Rose venin , ARTEMPO


ORVAL, SA - 43 rue du Faubourg Saint-AntoinERR_e - 75011 - PARIS - France - SIREN 343266250


BGM - 73 rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2009 n°2408374 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-26

Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières dans d'autres classes, à savoir : boîtes, sacs, maroquinerie (portefeuilles, porte-documents, étui pour les clefs, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, fouets, cannes et sellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets, fleurs artificielles Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de maison, linge de bain, linge de lit, linge de table, serviettes de tables. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matière plastique.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.