Déposée le 29 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) ORVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTEMPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-07 du 19 février 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORVAL domicilié(e) 117 rue Pablo Picasso - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 617 425 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ARTEMPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORVAL, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 117 rue Pablo Picasso - 71000 - MACON - France - SIREN 339617425
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Inscription le 21 avril 2016 - Retrait partiel n°667511 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-21
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Inscription le 28 septembre 2016 - Renonciation partielle n°684886 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; extraits fleurs (parfumerie) ; bases pour parfums de fleurs ; pots-pourris odorants.
Bougies odorantes.
Désodorisants pour vêtements ou matières textiles, désodorisants autres qu'à usage personnel, désodorisants d'atmosphère.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois, corbeilles non métalliques. Coussins.
Récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Porte-torchons et linge non en métaux précieux, ustensiles pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), diffuseurs de parfum. Pots, pots à fleurs ; photophores non en métaux précieux.
Textiles et linges de maison et de lit et notamment tissus pour la fabrication de textiles. Linge de lit, draps, housses de couette, housses pour traversin, taies d'oreiller, jupons de lit, jeté de lit, couvre-lit, couvre-oreillers, dessus de lit, taies de traversins, housses de coussins, taies d'oreiller brodées, housses de couettes brodées, draps à langer, draps plats, draps housses. Linge de bain à l'exception de l'habillement ; serviettes de bain ; gants de toilette ; serviettes de plage. Linge de table non en papier ; nappes non en papier, serviettes de table en matière textile, sets de table, chemins de table, torchons. Oreillers, couettes, couvertures.
Fleurs artificielles.
Fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration.
Traitement administratif de commande d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication (en particulier notamment par le biais de sites Internet) pour la vente en gros ou au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux ; démonstrations de produits ; conseils dans le choix et la sélection de produits ; distributions (diffusions) de publicité en ligne sur un réseau informatique. Services de vente en ligne ou à distance (via Internet) et services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, extraits fleurs (parfumerie), bases pour parfums de fleurs, pots-pourris odorants, bougies odorantes, désodorisants pour vêtements ou matières textiles, désodorisants autres qu'à usage personnel, désodorisants d'atmosphère, meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois, corbeilles non métalliques, coussins, récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, porte-torchons et linge non en métaux précieux, ustensiles pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), diffuseurs de parfum, pots, pots à fleurs, photophores non en métaux précieux, textiles et linges de maison et de lit et notamment tissus pour la fabrication de textile, linge de lit, draps, housses de couette, housses pour traversin, taies d'oreiller, jupons de lit, jeté de lit, couvre-lit, couvre-oreillers, dessus de lit, taies de traversins, housses de coussins, taies d'oreiller brodées, housses de couettes brodées, draps à langer, draps plats, draps housses, linge de bain à l'exception de l'habillement, serviettes de bain, gants de toilette, serviettes de plage, linge de table non en papier, nappes non en papier, serviettes de table en matière textile, sets de table, chemins de table, torchons, oreillers, couettes, couvertures, fleurs artificielles, fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, de produits de senteurs à des fins cosmétiques et des senteurs d'ambiance, de produits de soin et de parfumerie.
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