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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORVAL CREATIONS
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TACTIQUE AUX COULEURS DU TEMPS POUR UN TIC-TAC AUTHENTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TACTIQUE AUX COULEURS DU TEMPS POUR UN TIC-TAC AUTHENTIQUE
ORVAL CREATIONS SA

Numéro de dépôt :
96612775
Date de dépôt :
22/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2006

Présentation de la marque TACTIQUE AUX COULEURS DU TEMPS POUR UN TIC-TAC AUTHENTIQUE

Déposée le 22 février 1996 par la Société Anonyme (SA) ORVAL CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TACTIQUE AUX COULEURS DU TEMPS POUR UN TIC-TAC AUTHENTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORVAL CREATIONS domicilié(e) La Grande Condemine, 71700 TOURNUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 617 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TACTIQUE AUX COULEURS DU TEMPS POUR UN TIC-TAC AUTHENTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 19 20 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TACTIQUE AUX COULEURS DU TEMPS POUR UN TIC-TAC AUTHENTIQUE est expirée depuis le 22 février 2006.

ORVAL CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : PIQUITO


ORVAL CREATIONS SA - La Grande Condemine, 71700 TOURNUS - France - SIREN 339617425


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Fontaines décoratives.Horloges de fantaisie non en métaux précieux.Objets de décoration en céramique, à savoir masques de décoration en céramique, statues ou statuettes en pierre ou en marbre, pierres de décoration pour aquariums, objets de décoration en céramique pour aquariums, monuments ornementaux non métalliques, notamment pour aquariums.Miroirs (glaces), porte-manteaux.Porte-torchons et porte-linge, non en métaux précieux, ustensiles pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), diffuseurs de parfum.Poupées, poupées décoratives

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].