Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ORVAIN Louis
/
DECOSIT DECORATION SELLERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOSIT DECORATION SELLERIE
Mr ORVAIN Louis

Numéro de dépôt :
95569551
Date de dépôt :
24/04/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2005

Présentation de la marque DECOSIT DECORATION SELLERIE

Déposée le 24 avril 1995 par monsieur ORVAIN Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECOSIT DECORATION SELLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est monsieur ORVAIN Louis domicilié(e) Zone Artisanale, 35370 ARGENTRE DU PLESSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ORVAIN Louis - France.

La marque DECOSIT DECORATION SELLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569551.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOSIT DECORATION SELLERIE est expirée depuis le 24 avril 2005.

ORVAIN Louis a également déposé les autres marques suivantes : MPC MAITRISE ET PERFORMANCE CONSULTANT , DECOSIT , MANAGEMENT PERFORMANCE CONSEIL , AES , AM2


Mr ORVAIN Louis - Zone Artisanale, 35370 ARGENTRE DU PLESSIS - France


Mr ORVAIN Louis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Tout objet meublant pour tout public - Rideaux et tentures murales en matières textiles. - Sellerie automobile en matières textiles. - Garnissage de sièges et coussins en maatières textiles - Tissus et textiles d'ameublement

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).