Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMONY
Monsieur ORVAIN Louis Rolland, Zone Artisanale, 35370 ARGENTRE DU PLESSIS.

Numéro de dépôt :
1273993
Date de dépôt :
03/02/1984
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/1994
ARMONY de ORVAIN Louis Rolland

Présentation de la marque ARMONY

Déposée le 3 février 1984 par monsieur ORVAIN Louis Rolland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARMONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ORVAIN Louis Rolland - France.

La marque ARMONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMONY est expirée depuis le 3 février 1994.


Monsieur ORVAIN Louis Rolland, Zone Artisanale, 35370 ARGENTRE DU PLESSIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Accessoires Automobiles notamment housses de sieges et Tapis pour vehicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.