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Marques déposées par ORVAIN Eugène
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LA MAISON DE LA HOUSSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE LA HOUSSE
ORVAIN Eugène

Numéro de dépôt :
96656685
Date de dépôt :
17/12/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2016

Présentation de la marque LA MAISON DE LA HOUSSE

Déposée le 17 décembre 1996 par ORVAIN Eugène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAISON DE LA HOUSSE »

Le déposant est ORVAIN Eugène domicilié(e) 55 rue du Bourg aux Moines,35500 VITRE (dossier no 2330274) - 35500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU Espace Performance domicilié(e) Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2330274) - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAISON DE LA HOUSSE est expirée depuis le 17 décembre 2016.

ORVAIN Eugène a également déposé les autres marques suivantes : SAFARAUTO , WAGENAUTO , COVERAUTO


ORVAIN Eugène - 55 rue du Bourg aux Moines,35500 VITRE (dossier no 2330274) - 35500 - France


CABINET REGIMBEAU Espace Performance - Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2330274) - 35769 - France


Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2006 n°2330274 - Publication au BOPI 2006-12-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Inscription le 5 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707476 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-05

Inscription le 20 juin 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°726367 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20

Housses pour véhicules; housses pour sièges de véhicule; sièges de véhicules automobiles. Garnitures en tissu pour habitacles d'automobile. Tapis de sol pour véhicules automobiles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.