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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORUS
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1/2 DUVET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1/2 DUVET
ORUS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97705880
Date de dépôt :
20/11/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2007

Présentation de la marque 1/2 DUVET

Déposée le 20 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 1/2 DUVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORUS domicilié(e) 9 Avenue Charles Floquet, 64200 BIARRITZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 390 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Olivier Boulous - France.

La marque 1/2 DUVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1/2 DUVET est expirée depuis le 20 novembre 2007.

ORUS a également déposé les autres marques suivantes : ORUS METROPOLYS , ADATI , ADRIEN MEDIUM


ORUS (S.A.R.L.) - 9 Avenue Charles Floquet, 64200 BIARRITZ - France - SIREN 410390165


Maître Olivier Boulous - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

" cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour l'emballage, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matière de rembourrage partiellement en duvet (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques). Matières textiles fibreuses brutes. Tissus ; couvertures de lit partiellement en duvet. Couvertures de table. Vêtements partiellement en duvet. Chaussures, chapellerie. ".

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.