Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO TEAM
ORU-FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
3232573
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2013
EURO TEAM de ORU-FRANCE

Présentation de la marque EURO TEAM

Déposée le 16 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) ORU-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURO TEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORU-FRANCE domicilié(e) 7, rue d'Ableval, BP 52,95205 SARCELLES Cedex - 95205 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 542 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORU-FRANCE S.A. domicilié(e) 7, rue d'Ableval, BP 52,95205 SARCELLES Cedex - 95205 - France.

La marque EURO TEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO TEAM est expirée depuis le 16 juin 2013.


ORU-FRANCE S.A. - 7, rue d'Ableval, BP 52,95205 SARCELLES Cedex - 95205 - France - SIREN 302542725


ORU-FRANCE S.A. - 7, rue d'Ableval, BP 52,95205 SARCELLES Cedex - 95205 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Centrales à beton (machines).