Déposée le 19 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) ORTY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORTY domicilié(e) 213 route de Charlieu, 42301 ROANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANOUK CARRILLON - France.
La marque ORTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTY est expirée depuis le 19 mars 2001.
ORTY a également déposé les autres marques suivantes : ORTY
ORTY SA - 213 route de Charlieu, 42301 ROANNE - France
ANOUK CARRILLON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métallique;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;cables et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métalliques non éléctriques;tuyaux métalliques;coffres forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes, notamment récipients d'emballage en métal, quais préfabriqués métalliques, appareils de manutention, appareils de chargement et de déchargement, chariots de manutention.Machines et machines outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplement et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses d'oeufs;et notamment appareils de lavage, découpeuses, scies, lames de scies, machines à aiguiser, élévateurs, élévatoirs, machines pour l'empaquetage, guidage de machines, hache viande, appareils de levage, pompes, ponts de chargement, pont roulants, rinceuses, trieurs;Outils et istruments à main entraînés manuellement;coutellerie;fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs et notamment aiguiseurs, appareils à étourdir le bétail,appareils et outils pour la dépouille des animaux, appareils pour l'abattage des animaux, scies, sécateurs, ciseaux, pistolets;véhicules;appareils de locomotion par terre par air, ou par eau, et notamment chaines de transport, convoyeurs alimentaires, chariots à volaille, chaines d'abattage, chariots de manutention, chariots élévateurs machines à plumer;coutchouc, gutta-percha;gomme;amiante;mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques semi ouvrés;matières à calfeutrer, à étouper, et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques, et notamment bandes adhésives, matériel de calage, matières d'emballage, sacs, enveloppes, pochettes d'emballage;Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériel pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), et notamment abreuvoirs, anneaux pour la volaille, mangeoirs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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