Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTY
ORTY SA

Numéro de dépôt :
1677136
Date de dépôt :
19/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2001

Présentation de la marque ORTY

Déposée le 19 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) ORTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORTY domicilié(e) 213 route de Charlieu, 42301 ROANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANOUK CARRILLON - France.

La marque ORTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTY est expirée depuis le 19 mars 2001.

ORTY a également déposé les autres marques suivantes : ORTY


ORTY SA - 213 route de Charlieu, 42301 ROANNE - France


ANOUK CARRILLON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métallique;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;cables et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métalliques non éléctriques;tuyaux métalliques;coffres forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes, notamment récipients d'emballage en métal, quais préfabriqués métalliques, appareils de manutention, appareils de chargement et de déchargement, chariots de manutention.Machines et machines outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplement et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses d'oeufs;et notamment appareils de lavage, découpeuses, scies, lames de scies, machines à aiguiser, élévateurs, élévatoirs, machines pour l'empaquetage, guidage de machines, hache viande, appareils de levage, pompes, ponts de chargement, pont roulants, rinceuses, trieurs;Outils et istruments à main entraînés manuellement;coutellerie;fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs et notamment aiguiseurs, appareils à étourdir le bétail,appareils et outils pour la dépouille des animaux, appareils pour l'abattage des animaux, scies, sécateurs, ciseaux, pistolets;véhicules;appareils de locomotion par terre par air, ou par eau, et notamment chaines de transport, convoyeurs alimentaires, chariots à volaille, chaines d'abattage, chariots de manutention, chariots élévateurs machines à plumer;coutchouc, gutta-percha;gomme;amiante;mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques semi ouvrés;matières à calfeutrer, à étouper, et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques, et notamment bandes adhésives, matériel de calage, matières d'emballage, sacs, enveloppes, pochettes d'emballage;Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériel pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), et notamment abreuvoirs, anneaux pour la volaille, mangeoirs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.