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Marques déposées par ORTON FACTORY Ltd
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ROTARY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTARY
ORTON FACTORY Ltd

Numéro de dépôt :
92410282
Date de dépôt :
13/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2002

Présentation de la marque ROTARY

Déposée le 13 mars 1992 par ORTON FACTORY Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est ORTON FACTORY Ltd, domicilié(e) 4/F, Flat F, No. 276, Gloucester Road, Causeway Bay HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque ROTARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTARY est expirée depuis le 13 mars 2002.


ORTON FACTORY Ltd - 4/F, Flat F, No. 276, Gloucester Road, Causeway Bay HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Inscription le 9 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°172292 - Publication au BOPI 1994-05-09

Inscription le 9 mai 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°172291 - Publication au BOPI 1994-05-09

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Cosmétiques, lotions à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, produits de beauté, préparations cosmétiques pour les soins cutanés, rouges à lèvres, laques pour les ongles