Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMOSCAN
ORTOMEDIC (Sarl)

Numéro de dépôt :
1723652
Date de dépôt :
17/07/1990
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
17/07/2000

Présentation de la marque THERMOSCAN

Déposée le 17 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTOMEDIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « THERMOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTOMEDIC domicilié(e) 4 Hameau du Goutey CORENC, 38700 LA TRONCHE - France.

La marque THERMOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMOSCAN est expirée depuis le 17 juillet 2000.

ORTOMEDIC a également déposé les autres marques suivantes : ORTOSCAN , ORTOMEDIC


ORTOMEDIC (Sarl) - 4 Hameau du Goutey CORENC, 38700 LA TRONCHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Dispositif de détection et de de mesure à distance de la température d'un corps

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.