Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORTOSCAN
Numéro de dépôt :
1716230
Date de dépôt :
07/09/1990
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
07/09/2000
Présentation de la marque ORTOSCAN
Déposée le 7 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTOMEDIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « ORTOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORTOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTOSCAN est expirée depuis le 7 septembre 2000.
ORTOMEDIC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23