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Marques déposées par monsieur ORTOLI ANTOINE
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A 7 cet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A 7 cet
M. ORTOLI ANTOINE

Numéro de dépôt :
3956459
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/10/2022
A 7 cet de ORTOLI ANTOINE

Présentation de la marque A 7 cet

Déposée le 15 octobre 2012 par monsieur ORTOLI ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « A 7 cet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est monsieur ORTOLI ANTOINE domicilié(e) 43 BIS BOULEVARD VICTOR HUGO - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ORTOLI ANTOINE domicilié(e) 43 BIS BOULEVARD VICTOR HUGO - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque A 7 cet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956459.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A 7 cet est expirée depuis le 15 octobre 2022.

ORTOLI ANTOINE a également déposé les autres marques suivantes : ARIACOLOR TECHNICAL SUPPORT FOR TINTING SYSTEMS


M. ORTOLI ANTOINE - 43 BIS BOULEVARD VICTOR HUGO - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


M. ORTOLI ANTOINE - 43 BIS BOULEVARD VICTOR HUGO - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Distributeurs automatiques ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; centrifugeuses (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés).