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Marques déposées par ORTIZ-SEBASTIEN
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CLIM'CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLIM'CONCEPT
ORTIZ-SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
4482968
Date de dépôt :
14/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2028
CLIM\'CONCEPT de ORTIZ-SEBASTIEN

Présentation de la marque CLIM'CONCEPT

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2018 par ORTIZ-SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLIM'CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est ORTIZ-SEBASTIEN domicilié(e) 6 IMPASSE DE L'AUBE - 34300 - AGDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORITIZ-SEBASTIEN, Monsieur SEBASTIEN ORTIZ domicilié(e) 6 IMPASSE DE L'AUBE - 34300 - AGDE - France.

La marque CLIM'CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIM'CONCEPT arrivera à expiration en date du 14 septembre 2028.


ORTIZ-SEBASTIEN - 6 IMPASSE DE L'AUBE - 34300 - AGDE - France


ORITIZ-SEBASTIEN, Monsieur SEBASTIEN ORTIZ - 6 IMPASSE DE L'AUBE - 34300 - AGDE - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Fils électriques ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ;

Distribution d'électricité.