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Marques déposées par ORTIZ Antoine Louis
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CLIMATIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLIMATIC
ORTIZ Antoine Louis

Numéro de dépôt :
1575491
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
05/02/2010

Présentation de la marque CLIMATIC

Déposée le 5 février 1990 par ORTIZ Antoine Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CLIMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ORTIZ Antoine Louis, domicilié(e) Rue de la Nation, 84810 AUBIGNAN (dossier no 2164710) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ORTIZ Antoine domicilié(e) (dossier no 2164710) - France.

La marque CLIMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIMATIC est expirée depuis le 5 février 2010.

ORTIZ Antoine Louis a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL & VIE


ORTIZ Antoine Louis - Rue de la Nation, 84810 AUBIGNAN (dossier no 2164710) - France


ORTIZ Antoine - (dossier no 2164710) - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2000 n°2164710 - Publication au BOPI 2000-02-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Construction de maisons individuelles ou collectives