Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREESTYLE AIRBAG
Ortiger Jean Baptiste

Numéro de dépôt :
3780190
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2020
FREESTYLE AIRBAG de Ortiger Jean Baptiste

Présentation de la marque FREESTYLE AIRBAG

Déposée le 8 novembre 2010 par Ortiger Jean Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREESTYLE AIRBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est Ortiger Jean Baptiste domicilié(e) 107 b Route de la Mernaz - 74110 - MORZINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ortiger Jean Baptiste domicilié(e) 107 b Route de la Mernaz - 74110 - MORZINE - France.

La marque FREESTYLE AIRBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREESTYLE AIRBAG est expirée depuis le 8 novembre 2020.

Ortiger Jean Baptiste a également déposé les autres marques suivantes : AIRBAG FREESTYLE POWERED BY MOUNTAIN AREA DEVELOPMENT – WWW.FREESTYLE-AIRBAG.COM


Ortiger Jean Baptiste - 107 b Route de la Mernaz - 74110 - MORZINE - France


Ortiger Jean Baptiste - 107 b Route de la Mernaz - 74110 - MORZINE - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565464 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Jeux, jouets ;

Activités culturelles.