Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORTIE
Numéro de dépôt :
1009517
Date de dépôt :
22/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ORTIE
Déposée le 22 février 1977 par ORTIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ORTIE est expirée depuis le 22 février 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016