Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORTHOTECHNIQUE
/
COLLEGIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLEGIA
ORTHOTECHNIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98718715
Date de dépôt :
18/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/02/2008

Présentation de la marque COLLEGIA

Déposée le 18 février 1998 par la Société Anonyme (SA) ORTHOTECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COLLEGIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORTHOTECHNIQUE domicilié(e) EUROPARC, Le Hameau C, 127, chemin des Bassins, 94000 CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 113 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque COLLEGIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLEGIA est expirée depuis le 18 février 2008.


ORTHOTECHNIQUE (société anonyme) - EUROPARC, Le Hameau C, 127, chemin des Bassins, 94000 CRETEIL - France - SIREN 353113442


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Inscription le 9 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373825 - Publication au BOPI 2003-07-09

Inscription le 18 janvier 2007 - Changement de dénomination n°446928 - Publication au BOPI 2007-01-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Endoprothèse orthopédique articulaire.