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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHOSOFT
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ORTHOSOFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHOSOFT
SARL ORTHOSOFT

Numéro de dépôt :
3080009
Date de dépôt :
26/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2011

Présentation de la marque ORTHOSOFT

Déposée le 26 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHOSOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHOSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHOSOFT domicilié(e) 15, avenue du Professeur Grasset, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 936 706 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFIDOC - France.

La marque ORTHOSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOSOFT est expirée depuis le 26 janvier 2011.


SARL ORTHOSOFT - 15, avenue du Professeur Grasset, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 424936706


SOFIDOC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Appareil et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres ; articles orthopédiques à l'exception du matériel dentaire et vétérinaire Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine ou l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; emplâtre, matériel pour pansements.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].