ORTHOSANTE DE L'EUROPE, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3660548
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2029
Présentation de la marque ORTHOSANTE DE L'EUROPE
Déposée le 29 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHOSANTE DE L'EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORTHOSANTE DE L'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-32 du 7 août 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHOSANTE DE L'EUROPE domicilié(e) 31 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 664 408 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. MORTREUX Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque ORTHOSANTE DE L'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3660548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTHOSANTE DE L'EUROPE arrivera à expiration en date du 29 juin 2029.
ORTHOSANTE DE L'EUROPE, Société à responsabilité limitée - 31 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 498664408
IPSIDE, M. MORTREUX Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2019 n°2719274 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-26
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; tisanes ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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