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Marques déposées par ORTHOS
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Mieux vivre son logement
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mieux vivre son logement
ORTHOS

Numéro de dépôt :
4509153
Date de dépôt :
18/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2028
Mieux vivre son logement de ORTHOS

Présentation de la marque Mieux vivre son logement

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2018 par ORTHOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mieux vivre son logement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est ORTHOS domicilié(e) 5 BOULEVARD FAIDHERBE - 62000 - ARRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOGISTA HOMETECH, Madame CAROLINE MEZO domicilié(e) 5 BOULEVARD FAIDHERBE - 62000 - ARRAS - France.

La marque Mieux vivre son logement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mieux vivre son logement arrivera à expiration en date du 18 décembre 2028.

ORTHOS a également déposé les autres marques suivantes : Atéliance La télégestion de vos interventions , HOMETECH , LOGISTA


ORTHOS - 5 BOULEVARD FAIDHERBE - 62000 - ARRAS - France


LOGISTA HOMETECH, Madame CAROLINE MEZO - 5 BOULEVARD FAIDHERBE - 62000 - ARRAS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Inscription le 25 septembre 2019 - Rejet partiel n°769292 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-25

Appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Démolition de constructions ; installation, entretien d'appareils de bureau ; installation, entretien de machines.