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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORTHOPOD
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ORTHOPOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHOPOD
ORTHOPOD, SAS, B

Numéro de dépôt :
4038305
Date de dépôt :
08/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/10/2023
ORTHOPOD de ORTHOPOD

Présentation de la marque ORTHOPOD

Déposée le 8 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORTHOPOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ORTHOPOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORTHOPOD domicilié(e) 10 RUE CASIMIR PERIER - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 687 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORTHOPOD, M. CALLEJA JULIEN, B domicilié(e) 10 RUE CASIMIR PERIER - 69002 - LYON - France.

La marque ORTHOPOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOPOD est expirée depuis le 8 octobre 2023.


ORTHOPOD, SAS, B - 10 RUE CASIMIR PERIER - 69002 - LYON - France - SIREN 794687814


ORTHOPOD, M. CALLEJA JULIEN, B - 10 RUE CASIMIR PERIER - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.