Marque enregistrée - Marque en vigueur

Class I Stabilizer
ORTHOPLUS

Numéro de dépôt :
4402219
Date de dépôt :
07/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2027
Class I Stabilizer de ORTHOPLUS

Présentation de la marque Class I Stabilizer

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2017 par ORTHOPLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Class I Stabilizer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est ORTHOPLUS domicilié(e) 28 rue Ampere - 91430 - Igny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORTHOPLUS, Monsieur Yves JOYAUT domicilié(e) 28 rue Ampere - 91430 - Igny - France.

La marque Class I Stabilizer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Class I Stabilizer arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.

ORTHOPLUS a également déposé les autres marques suivantes : Exerlangue


ORTHOPLUS - 28 rue Ampere - 91430 - Igny - France


ORTHOPLUS, Monsieur Yves JOYAUT - 28 rue Ampere - 91430 - Igny - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Produits pharmaceutiques ;

Appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; prothèses ;

Formation.