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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHOPLAN
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HARMONIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARMONIES
ORTHOPLAN (SARL)

Numéro de dépôt :
1427021
Date de dépôt :
11/09/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/1997

Présentation de la marque HARMONIES

Déposée le 11 septembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHOPLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HARMONIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHOPLAN domicilié(e) 67, avenue de la Rose, 13013 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque HARMONIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMONIES est expirée depuis le 11 septembre 1997.

ORTHOPLAN a également déposé les autres marques suivantes : HARMONIES


ORTHOPLAN (SARL) - 67, avenue de la Rose, 13013 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Produits alimentaires destinés à l'alimentation des personnes agées grabataires ou présentant des difficultés de mastication.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.