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Marques déposées par l'association loi 1901 ORTHOPHONISSIMO
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ORTHOPHONISSIMO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHOPHONISSIMO
ORTHOPHONISSIMO (ASSOCIATION DE RECHERCHE en ORTHOPHONIE) (loi 1901)

Numéro de dépôt :
94529896
Date de dépôt :
21/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2004

Présentation de la marque ORTHOPHONISSIMO

Déposée le 21 juillet 1994 par l'association loi 1901 ORTHOPHONISSIMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHOPHONISSIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 ORTHOPHONISSIMO domicilié(e) 1 PLACE DES INNOCENTS, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAROLYNE FRANCOIS PRESIDENTE de L'ASSOCIATION - France.

La marque ORTHOPHONISSIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529896.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOPHONISSIMO est expirée depuis le 21 juillet 2004.


ORTHOPHONISSIMO (ASSOCIATION DE RECHERCHE en ORTHOPHONIE) (loi 1901) - 1 PLACE DES INNOCENTS, 75001 PARIS - France


CAROLYNE FRANCOIS PRESIDENTE de L'ASSOCIATION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

- Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils - Produits de l'imprimerie - Education rééducation formation.Edition de revue - Organisation et conduites de colloques congrès.Organisation d'exposition à buts éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.