Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHOPESIA
ORTHOPESIA, EIRL

Numéro de dépôt :
4116941
Date de dépôt :
10/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2024
ORTHOPESIA de ORTHOPESIA

Présentation de la marque ORTHOPESIA

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2014 par ORTHOPESIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORTHOPESIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est ORTHOPESIA, EIRL domicilié(e) 16 AVENUE THIERS - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THOMAS CARTIER domicilié(e) 16 AVENUE THIERS - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France.

La marque ORTHOPESIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOPESIA est expirée depuis le 10 septembre 2024.


ORTHOPESIA, EIRL - 16 AVENUE THIERS - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France


M. THOMAS CARTIER - 16 AVENUE THIERS - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Articles orthopédiques ; bas pour les varices.