Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ORTHOFIXE
ORTHOPEDIE REGNIER SA

Numéro de dépôt :
3059635
Date de dépôt :
16/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ORTHOFIXE de ORTHOPEDIE REGNIER

Présentation de la marque ORTHOFIXE

Déposée le 16 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) ORTHOPEDIE REGNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORTHOFIXE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORTHOPEDIE REGNIER domicilié(e) 66, rue Jeanne D'arc, 62600 BERCK / mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORTHOPEDIE REGNIER SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17


ORTHOPEDIE REGNIER SA - 66, rue Jeanne D'arc, 62600 BERCK / mer - France


ORTHOPEDIE REGNIER SA - France


Inscription le 20 décembre 2001 - Rejet total n°337585 - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2001-12-20

Dispositif de fixation et de maintien des blocs en pu fraisés par cfao pour le : - thermoformage - thermoformage /vide - la stratification - le montage - la découpe - l'assemblage - l'alignement des matières plastiques et autres, utilisées en orthopédie & prothèse.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.