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Marques déposées par la société ORTHOPEDIE PROVENCALE (S.A.R.L
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GEL ORTHOPROV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEL ORTHOPROV
ORTHOPEDIE PROVENCALE (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
93496435
Date de dépôt :
07/12/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2003

Présentation de la marque GEL ORTHOPROV

Déposée le 7 décembre 1993 par la société ORTHOPEDIE PROVENCALE (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GEL ORTHOPROV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la société ORTHOPEDIE PROVENCALE (S.A.R.L domicilié(e) 162, RUE DU ROUET IMPASSE FIGUEROA, 13008 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 948 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DIETSCH Alain ORTHOPEDIE PROVENCALE - France.

La marque GEL ORTHOPROV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEL ORTHOPROV est expirée depuis le 7 décembre 2003.


ORTHOPEDIE PROVENCALE (S.A.R.L) - 162, RUE DU ROUET IMPASSE FIGUEROA, 13008 MARSEILLE - France - SIREN 329948947


Monsieur DIETSCH Alain ORTHOPEDIE PROVENCALE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

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