Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORTHOPLUS
Numéro de dépôt :
1686360
Date de dépôt :
26/04/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/1998
Présentation de la marque ORTHOPLUS
Déposée le 26 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHOPEDIE GENERALE ET PROTHESE BESSI ET RAVERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORTHOPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORTHOPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOPLUS est expirée depuis le 26 avril 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03