Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHOPEDIE ARTZER JOSEPH
ORTHOPEDIE ARTZER Joseph SARL

Numéro de dépôt :
3321287
Date de dépôt :
29/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
29/10/2014
ORTHOPEDIE ARTZER JOSEPH de ORTHOPEDIE ARTZER Joseph

Présentation de la marque ORTHOPEDIE ARTZER JOSEPH

Déposée le 29 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHOPEDIE ARTZER Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « ORTHOPEDIE ARTZER JOSEPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHOPEDIE ARTZER Joseph domicilié(e) 38, Avenue Foch,57000 METZ - 57000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 210 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTZER Joseph domicilié(e) 38, Avenue Foch,57000 METZ - 57000 - France.

La marque ORTHOPEDIE ARTZER JOSEPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321287.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOPEDIE ARTZER JOSEPH est expirée depuis le 29 octobre 2014.


ORTHOPEDIE ARTZER Joseph SARL - 38, Avenue Foch,57000 METZ - 57000 - France - SIREN 445210883


ARTZER Joseph - 38, Avenue Foch,57000 METZ - 57000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Articles orthopédiques, petit et grand appareillage orthopédique ; orthèses ; prothèses ; chaussures et semelles orthopédiques ; appareillages pour toutes pathologies du pied. Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; sacs et sachets pour emballage (en papier ou matières plastiques). Publicité ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, cadeaux, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps et d'espace publicitaire sur tout moyen de communication. Services de télécommunications ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs. Services d'affichage électronique. Services de messagerie électronique.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.